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CONSEIL MUNICIPAL

20H00 EN MAIRIE

ORDRE DU JOUR :

1 APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL , 7 NOVEMBRE 2016 ET 15 DECEMBRE 2016

FINANCES-rapporteur T Quintard

2 DELIBERATION MODIFICATION TARIFS LOCATION ESPACE ASSOCIATIF AUX EXTERIEURS ET PARTIS POLITIQUES ; PLAQUES COLOMBARIUM

3  DELIBERATIONS ACCORD DE PRINCIPE SUR GARANTIE D’UN PRET POUR TRAVAUX LOGEMENTS « LES TILLEULS » OPAC

PERSONNEL-rapporteur E Ziboura

4 DELIBERATION CREATION DE DEUX POSTES « ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ERE CLASSE » suite à avancement de grade

URBANISME-rapporteur C Bon

5 DELIBERATION POSITIONNEMENT DE LA COMMUNE SUR LA CREATION D’UN  PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)

6 INFORMATION SUR LA REUNION AVEC LES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES A LA MISE EN PLACE DU PLU

RESEAUX-rapporteur Y Giroud

7 PARTICIPATION  FINANCIERE DE LA COMMUNE AU SEDI EN MATIERE DE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC –NIVEAU 1 BASILIUM-

VOIRIE-rapporteur Y Giroud

8 DELIBERATION ACTE NOTARIE POUR REGULARISATION INTEGRATION PARTIE TERMINALE DE LA VC N°21-chemin d’ortis- DANS LE DOMAINE PUBLIC

INTERCOMMUNALITE-rapporteur B Roqueplan

9 DELIBERATION  GROUPEMENT DE COMMANDE –MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET ASSIMILES

10 INFORMATION SUR LES CONSEQUENCES DES ELECTIONS DE REVENTIN VAUGRIS AU NIVEAU DE VIENNAGGLO- rapporteur T Quintard

11 QUESTIONS DIVERSES