CR du 18 avril 2009

1. Présentation du site internet : Dominique JOSSET présente au conseil le site internet qui sera opérationnel dans les heures qui suivent. Sa mise en service sera effective le 22/04. Il sera accessible en consultation uniquement. Une fiche contact est disponible pour enregistrer les remarques des utilisateurs et faire ainsi évoluer cet outil. Merci à l’ensemble de la commission communication qui a travaillé sur ce projet. Le coût de la réalisation est de l’ordre de 3000€.
2. Tirage au sort des jurés d’assises : il est procédé au tirage au sort de 6 personnes à partir de la liste électorale. Les personnes retenues devront atteindre l’âge de 23 ans minimum en 2010. Sont tirés au sort :

• Virginie BARGE
• Guillaume GIROUD
• Emmanuelle COMBE
• Sonia BELAID
• Alain GARNIER
• Gérard DUTEL

L’ensemble de ces personnes sera informé prochainement par courrier.

          3.Urbanisme : plusieurs projet sont à mettre à l’étude : aménagement des places de la Bascule, du Lavoir, de l’Eglise, travaux à prévoir pour la mairie, logement social, etc… Afin de planifier ces travaux, le conseil se réunira en séance de travail le 28 mai à 18h.
          4.Achat d’une parcelle de terrain : Robert BANNIER fait part au conseil de l’accord de M.DUCOURNAU pour céder à la commune une parcelle située en prolongement de la place du Lavoir. Le service des domaines a donné une estimation et l’achat est proposé pour la somme de 8500€. Le conseil délibère à l’unanimité pour autoriser cet achat. Cette parcelle permettra d’améliorer l’aménagement prévu de la place notamment en matière de sécurité.
          5. Logement social : depuis plusieurs années des demandes sont faites par des locataires du Square des Ormes et de la Place des Tilleuls pour acquérir leur logement. Robert BANNIER et Guy HUGUEVILLE ont rencontré les représentants de l’OPAC 38 à plusieurs reprises et ont fait part de ces demandes. L’autorisation de vente des ces logements est soumise à autorisation préfectorale, et nous sommes dans l’attente de la réponse du Préfet de l’Isère.

          6. Cimetière : les travaux d’extension du cimetière sont dans leur phase finale. Afin de donner une cohérence à l’ensemble en proposant une seule entrée, des travaux vont être entrepris pour déplacer le caveau des familles BANNIER Paul et SOIGNEUX.
C’est l’entreprise GERMAIN qui est retenue pour la réalisation de ces travaux d’un montant de 5966€. Le conseil délibère à l’unanimité.

          7. Travaux : Yves GIROUD fait part de l’avancement des travaux d’enfouissement des réseaux sur la voie communale 1. Le montant de ces travaux d’enfouissement s’élève à 98207€ pour l’électricité avec une participation communale de 33690€, et à 24073 pour le réseau France Télécom avec une participation communale de 21033€. Le conseil délibère à l’unanimité.

          8. Travaux : des travaux sont à entreprendre d’urgence pour sécuriser le chemin communal dit chemin Pibiri, fortement dégradé par les orages de ces derniers mois. C’est l’entreprise BAZIN qui est retenue pour la réalisation de ces travaux.

          9.Développement durable : Thierry QUINTARD, Robert BANNIER et Cédric BON font par au conseil de leur rencontre avec M.BECMEUR architecte des bâtiments de France, concernant le site de la tour de Montléans. Plusieurs pistes sont possibles pour protéger ce site, voire le mettre en valeur. M.BECMEUR a cependant insisté sur le fait que la maîtrise foncière était indispensable dans un tel projet. Des contacts seront repris à la rentrée avec le propriétaire, pour tenter d’avancer sur ce dossier.

          10. Qualité de vie : TQ présente au conseil le projet de convention avec le refuge de GERBEY. Cette convention a notamment pour objet la prise en charge des animaux errants sur le territoire de la commune. Le montant de la redevance annuelle est fixé à 0.3€ par habitant. La convention est signée pour un an renouvelable. Le conseil délibère favorablement à l’unanimité.

          11. Personnel : Paul THESE présente Gaëlle REVOLLAT, qui assurera le remplacement administratif au secrétariat.

          12. Culture et vie associative : Catherine AMBROSIONI CAUSIN fait le bilan des dernières manifestations qui se sont déroulées dans le village : festival de l’humour et exposition artisanale.

          13 Economie : une réunion sera organisée avant l’été avec les commerçants du village : résidents et itinérants.

          14. Questions diverses : Guy HUGUEVILLE rappelle la date des élections pour le Parlement européen le 07 juin prochain. Malgré le fait que cette date soit aussi celle de la fête des Mères, il souhaite que les électeurs se déplacent nombreux pour cette échéance majeure.
          Michel JOLLY fait part des travaux de la commission transports de la CAPV, qui proposera prochainement d’étendre à toutes les communes de la CAPV les réductions de tarif transport pour les personnes en difficulté. C’est le CCAS qui  sera en charge d’identifier les bénéficiaires.

Avant de conclure, Guy HUGUEVILLE adresse de la part de l’ensemble du conseil des condoléances à Michel SOIGNEUX conseiller municipal ainsi qu’à toute sa famille pour le décès de son frère André.

La séance est levée à 21h30.