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Avis d'enquête publique relative à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) des Rives du Rhône


Par arrêté N°A-2019-11 en date du 3 mai 2019, le Président du Syndicat Mixte des Rives du Rhône, M. Philippe DELAPLACETTE, a ordonné l'ouverture d'une enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Rives du Rhône arrêté par délibération du Conseil Syndical le 14 février 2019.

Cette enquête publique se déroulera du mercedi 5 juin 2019 9h00 au vendredi 5 juillet à 17h00 inclus.
(voir détails dans l'avis d'enquête publique ci-joint).

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AVIS SMRR.pdf

partagé par Karine Valette le 17 mai · 69 téléchargements · 151 082 octets

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