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CONSEIL MUNICIPAL

Date : le 26 sep.



20H00 - en Mairie

Ordre du jour :

1 APPROBATION DU PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL  DU 13 JUIN  2019 

 
FINANCES : rapporteur Thierry QUINTARD

2 DM N°2 SUR BUDGET COMMUNE

2bis FINANCEMENT D’UN POSTE D’INTERVENANT SOCIAL EN PARTENARIAT AVEC VIENN CONDRIEU AGGLOMERATION ET France VICTIMES 38 APRESS

3 PRET DE 100 000€ AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE POUR CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES

URBANISME : rapporteur Cédric BON

4 ASSISTANCE A PROJETS D’URBANISME (A.P.U) par le SEDI

5 AUTORISATION DONNEE A L’OPAC 38 POUR CONSTITUER UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE AL 726

BATIMENTS COMMUNAUX : rapporteur Bernard ROQUEPLAN

6 AVENANT N°1 AU LOT 2 –MACONNERIE- MARCHE PUBLIC N°1/2019 « CONSTRUCTION ET REHABILITATION DES LOCAUX TECHNIQUES »

7 AVENANT N°1 AU LOT 9-PHOTOVOLTAÏQUES- MARCHE PUBLIC N°1/2019 « CONSTRUCTION ET REHABILITATION DES LOCAUX TECHNIQUES »

PERSONNEL

8 CONTRAT DE TRAVAIL POUR LE BULLETIN MUNICIPAL 2019

RESEAUX –rapporteur Yves Giroud et JP Huguet

9 TRAVAUX SUR RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC- N°19-002-199 EP RENOVATION TRANCHE 4

10 TRAVAUX RENFORCEMENT RESEAU D’EAU POTABLE

ENS TOUR DE MONTLEANT- rapporteur T Quintard et P Ambrosioni

11 ACQUISITION DES PARCELLES AL 237 ET 238 APPARTENANT A MME THIELAND SOLANGE

12 ACQUISITION DE LA PARCELLE AL 122  APPARTENANT A MR VACHER GILBERT

VOIRIE – rapporteur T QUINTARD et Yves GIROUD

13 REGULARISATION FONCIERE GIRATOIRE RD 167/167 A CESSION AU DEPARTEMENT DE L’ISERE DES PARCELLES AC 602-604-834P-833P-652-125P-93P-114P-667P A L’EURO SYMBOLIQUE

14 VALIDATION NOMS DE RUES (place de l’Eglise et parking place de la Mairie)

15 SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE POUR INTEGRATION DES MARCHES PUBLICS.

16 SALLE DES MARIAGES – DELOCALISATION PENDANT LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA SALLE

17 QUESTIONS DIVERSES